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Pour connaître les différentes méthodes d'évaluation, veuillez consulter la série de mémorandums D13 des douanes.
Une valeur idée de cadeau d'anniversaire pour fille 25 ans déclarée inexacte est la raison la plus fréquente des différends concernant les droits bon de réduction special t 2018 et taxes.
Combien y en a-t-il?
Cette valeur doit être la même que celle inscrite sur la facture commerciale.À quoi cela servira-t-il?La valeur déclarée d'un envoi équivaut au prix de vente ou à la juste valeur marchande du contenu de l'envoi, même si ce dernier n'est pas destiné à la revente.Utilisez les noms génériques en plus des noms commerciaux).Par exemple, si un acheteur canadien paye lordinateur dun fournisseur américain 2 000 US, le fournisseur doit indiquer cette valeur sur la facture commerciale, même sil na déboursé lui-même que 1 000 US à lachat.Une description détaillée et uniforme du contenu de lenvoi sur tous les documents dexpédition est le gage dun dédouanement rapide.Il est donc important de s'assurer que la valeur déclarée est exacte.La valeur doit être inscrite sur la lettre de transport aérien internationale de FedEx ExpressMD et la lettre de transport aérien internationale détaillée de FedEx ExpressMD, sous la mention «Valeur totale pour les douanes».Descriptions des marchandises, une description vague ou inexacte est lune des raisons les plus courantes des retards.Évaluation, la méthode d'évaluation la plus courante est la «méthode de la valeur transactionnelle».Les douaniers utilisent la valeur déclarée d'un envoi (la valeur indiquée par l'expéditeur pour les marchandises expédiées ainsi que la description de la marchandise, pour déterminer les droits et taxes.L'évaluation exacte des articles dun envoi permet d'éviter les retards à la douane, le rejet ou la saisie par les douanes, ou des sanctions pécuniaires en vertu du Régime de sanctions administratives pécuniaires (rsap) de lasfc.Valeur déclarée pour la douane et droits et taxes.Le mémorandum D13-3-1 fournit un survol des diverses méthodes de détermination de la valeur en douane.Une bonne description doit fournir la réponse aux questions suivantes : Qu'est-ce que c'est?En quoi est-ce fait?
«Pièces de métal pour valves hydrauliques» est une meilleure description que «pièces de machinerie».
«Cxl cbl» peut signifier «câble coaxial» au sein de votre entreprise, mais pour un douanier à l'autre bout du monde, cette abréviation pourrait ne rien vouloir dire.
Selon cette méthode, la valeur des marchandises sur la facture commerciale doit équivaloir au montant déboursé pour ces marchandises par lacheteur.
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